Détail de la convention

Réseau Souffrances et Précarité (RSP)
Organisme(s) Hôpitaux de Saint-Maurice
Service(s) Médical et soins

 dates

Entrée en vigueur27/06/2008
Alerte / Dénonciation31/10/2015
Terme / expiration31/12/2015

 spécificités

Type particulierAucun
Inactive
Reconduction tacite

Clauses de renouvellement

Programme d'activité voté chaque année en AG

Observations

Convention caduque : cf convention 2010-2016

Pas d’avenant lié à cette convention

1 document lié à cette convention