Détail de la convention

Convention ARAPEJ - EMLT
Organisme(s) ARAPEJ
Service(s) Médical et soins ; Equipe Mobile de Lutte contre la Tuberculose

 dates

Entrée en vigueur01/01/2015
Alerte / Dénonciation31/10/2025
Terme / expiration31/12/2025

 spécificités

Type particulierAucun
Inactive
Reconduction tacite

Clauses de renouvellement

Reconduction tacite, 1 an
Résiliation à la date anniversaire avec préavis de 2 mois

Observations

2 places d'hébergement

Pas d’avenant lié à cette convention

1 document lié à cette convention